Notice légale
Mentions légalesEditeur et hébergement :
SARL PMPSI
47 Rue ninon vallin 38260 LA COTE ST ANDRE
N° de téléphone : 04 74 59 54 32
Directeur de la publication
Luis munoz
MENTIONS LEGALES.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (Art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Pour l'exercer, adressez-vous à AXEL, service communication.
DROITS D'AUTEUR.
Les textes et logos présents sur le site de AXEL sont protégés par des droits de propriété intellectuelle détenus par PMPSI et ses partenaires.
Crédits photo : © PMPSI - F O T O L I A - AXEL - Marques des produits
Toute utilisation ou reproduction de ces photos, logos, textes sans un accord écrit, express et préalable de PMPSI ou propriétaire est strictement prohibée.
Toute reproduction ou utilisation, même à des fins privées, de la totalité ou d'une partie substantielle des données du site AXEL est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux articles L 343-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, aux règlements nationaux et aux conventions internationales en vigueur.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.







